Lien École ouverte / Vacances apprenantes ici
Modèle état de liquidation
Les états de liquidation concernant l’école ouverte / vacances apprenantes sont à nous transmettre selon le calendrier envoyé en septembre de chaque année.
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Important :
Pour toutes les heures effectuées à partir du 1er juillet 2021. Il est nécessaire de joindre la nouvelle convention ci-jointe :
Télécharger la Convention sous forme de formulaire pdf
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Chaque année scolaire, nous transmettre les documents suivants :
Attention ! Les dossiers non complets ne seront pas traités.
1 – fiche de renseignement du vacataire
2 – RIB
3 – copie fiche de paye récente -moins de 3 mois- (Titulaires de la FP)
4 – copie de la pièce d’identité et de la carte vitale
5 – contrat de vacation + acte du chef d’établissement autorisant le recrutement
6 – demande d’autorisation de cumul d’activités à titre accessoire (Titulaires de la FP)
Télécharger le modèle de fiche de renseignement sous forme de formulaire pdf
Télécharger le modèle de contrat de vacataire pdf
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Cumulact est un nouvel outil qui permet de gérer de manière dématérialisée les demandes de cumul d’activités.
Formulaire cumul d’activité accessoire enseignants 1er degré
Formulaire cumul d’activité accessoire administratifs
–> Agents territoriaux
Se renseigner après de leur employeur pour la démarche (ville, département ou région).
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Les subventions attribuées au projet « Ecole ouverte » sont versées aux établissements.
Le Lycée Kléber procédera donc au prélèvement des salaires payés + charges patronales et salariales.
A partir du 1er juillet 2022, le taux horaire brut d’une heure de vacation « Ecole ouverte » qui figure sur le bulletin de paye est de 29,10€ brut (sans charges patronales). voir le barème de Montpellier.
Le montant que nous prélèverons est ce dernier plus les charges patronales. Soit environ 32€ pour une vacation de titulaire et 42€ pour une vacation de non titulaire.
Tableau heures école ouverte au 1er juillet 2022
CE TABLEAU EST UNE APPROXIMATION. Les cotisations peuvent changer chaque année et différer selon les établissement.