Règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR SECOND CYCLE ET EXTERNAT

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Le Lycée est un lieu de travail pour chaque élève, mais aussi un lieu d’apprentissage de la vie d’adulte et de citoyen. Le principe de gratuité s’applique à tous les élèves.

Le règlement intérieur a pour but d’assurer l’organisation de ce travail, de favoriser la formation civique dans un esprit laïque et démocratique, de permettre un enseignement ouvert à tous les aspects de la vie.

Adopté par le Conseil d’Administration, le règlement intérieur peut être modifié pour tenir compte de l’évolution et des réformes du système éducatif. Il est élaboré avec la participation de tous les intéressés, notamment des délégués des élèves.

Le présent règlement définit les droits et les obligations de la communauté scolaire et garantit la mission d’enseignement du Lycée. La communauté scolaire regroupe l’ensemble des personnes qui fréquentent quotidiennement le site du lycée Kléber, personnels et élèves.

DROITS DES ELEVES

Ils ont pour cadre leur liberté d’information et d’expression, dans le respect du pluralisme et des principes de neutralité et de laïcité.

A). DROIT D’EXPRESSION – AFFICHAGE

Le droit d’expression a pour objet de contribuer à l’information des élèves. Des panneaux d’affichage sont mis à la disposition des élèves : aucun autre affichage n’est autorisé en dehors de ces panneaux.

Tout document faisant l’objet d’un affichage doit être soumis aux Conseillers Principaux d’Education. L’affichage ne peut en aucun cas être anonyme (visa de la vie scolaire).

L’affichage de nature publicitaire, commerciale, politique ou confessionnelle est prohibé : une exception sera faite pour les petites annonces entre élèves.

B). DROIT DE PUBLICATION

La responsabilité des auteurs est totale en cas de publication à caractère injurieux, diffamatoire, sexiste, raciste, xénophobe ou pour toute autre atteinte grave à autrui, à l’ordre public, au fonctionnement normal du lycée.

Le Proviseur peut suspendre ou interdire la diffusion de publications dans l’établissement : le Conseil d’Administration est informé.

Le droit de réponse est prévu par la loi. A cet effet, le rédacteur prendra contact, avant parution, avec les personnels cités pour qu’ils puissent pleinement exercer ce droit.

Afin d’éviter des conflits, inutiles au sein du lycée, il est souhaitable que les publications soient présentées avant leur diffusion à un Comité de Lecture composé de deux ou trois adultes pour lecture et conseil.

Aucune publication ne peut être anonyme.

 C). DROIT D’ASSOCIATION

Le fonctionnement à l’intérieur du lycée, d’associations déclarées conformément à la loi, qui sont composées d’élèves et le cas échéant d’autres membres de la communauté éducative de l’établissement, est soumis à l’autorisation du Conseil d’Administration, après dépôt auprès du Proviseur d’une copie des statuts de l’association. Aucune association dont l’objet ou l’activité serait de nature politique ou religieuse n’est tolérée.
 
Le droit de réunion s’exerce par l’intermédiaire des délégués mais également à l’initiative des associations ou d’un groupe d’élèves pour des réunions qui contribuent à l’information des élèves.
 
Le siège de ces associations étant le lycée, leur objet et leur activité doivent être compatibles avec les principes du service public d’enseignement.
 
Toute association est tenue de souscrire une assurance couvrant les risques pouvant survenir à l’occasion de ses activités. Elle doit également communiquer au Conseil d’Administration le programme annuel de ses activités et en rendre compte trimestriellement au Proviseur.
 
En complément de l’enseignement de l’éducation physique et sportive (EPS), les élèves volontaires ont la possibilité de pratiquer des activités physiques et sportives dans le cadre de l’association sportive scolaire. (circulaire n° 2010-125)
 

L’élève s’engage à participer régulièrement aux séances d’entraînement et aux compétitions. La prise de licence est obligatoire.

 D). REPRESENTATION DES ELEVES

Les lycéennes et lycéens sont pleinement associés à la vie de l’établissement au travers des instances de représentation et de concertation. Ils sont invités à exercer des responsabilités au sein de ces structures.

Chaque élève élit, au sein de sa classe, deux délégués qui représentent l’ensemble de leurs camarades auprès des équipes pédagogique, éducative et de direction. Les délégués de classe participent aux conseils de classe et peuvent également représenter les élèves au sein d’autres instances.

Les éco-délégués, élus sur le même mode de scrutin que les délégués élèves, sont au nombre de deux par classe, tentent d’apporter leur engagement et leurs connaissances en faveur du développement durable. Ils sont les ambassadeurs de cette vision qui unit le respect de la planète, le respect du Vivant et le respect de l’autre.

L’assemblée générale des délégués, présidée par le Chef d’Etablissement, est constituée par l’ensemble des délégués de toutes les classes. Elle donne son avis sur les questions relatives à la vie et au travail scolaire.

Le Conseil pour la Vie Lycéenne (C.V.L.), présidé par le Chef d’Etablissement, est une instance paritaire formée d’élèves et d’adultes de l’établissement. Les 10 délégués au C.V.L. sont élus directement par l’ensemble des lycéens pour 2 ans. Le C.V.L. est consulté sur les principes généraux de l’organisation des études, l’élaboration du projet d’établissement et du règlement intérieur.

Le Conseil d’Administration (C.A.) est constitué de membres élus chaque année, dont 5 élèves élus par l’assemblée générale des délégués. Le C.A. délibère sur toutes les affaires de l’établissement : budget, projet d’établissement, santé, sécurité… C’est dans cette assemblée que toutes les décisions sont prises.

 

OBLIGATIONS DES ELEVES

  • Elles s’imposent à tous les élèves quelle que soient leur âge et leur classe, et elles impliquent le respect des règles de fonctionnement de la vie collective.

A.)    RESPECT DE LA LAÏCITE

Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les membres de la communauté scolaire manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

Plus particulièrement, lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

Les comportements constitutifs de pressions sur les croyances des élèves ou de tentatives d’endoctrinement de ceux-ci sont interdits dans le lycée, à ses abords immédiats et pendant toute activité liée à l’enseignement. La méconnaissance de cette interdiction est punie de l’amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe (art L511-3-1).

B.)    ASSIDUITE ET TRAVAIL POUR LES ELEVES

Les obligations des élèves consistent dans l’accomplissement des tâches inhérentes à leurs études ; elles incluent l’assiduité et le respect des règles de fonctionnement et de la vie collective des établissements (art L511-1). Cela consiste :

  •  à venir en cours avec leurs affaires et leur matériel, ainsi que leur carnet de liaison pour les élèves de seconde ;
  • à se soumettre aux horaires d’enseignement définis par l’emploi du temps pour les enseignements obligatoires, optionnels ou facultatifs choisis par eux ;
  • à accomplir les travaux écrits et oraux demandés par les professeurs ;
  • à se soumettre aux modalités de contrôle des connaissances qui leur sont imposées ;
  • à participer aux heures de vie de classe et aux séances d’information organisées à leur intention, notamment sur l’orientation.

C.)    ABSENCES

Les seuls motifs réputés légitimes d’absence sont les suivants : maladie de l’enfant, maladie transmissible ou contagieuse d’un membre de la famille, réunion solennelle de famille, empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications, absence temporaire des personnes responsables lorsque les enfants les suivent.

Absence prévisible : l’élève ou la famille préviendra le CPE ou la vie scolaire au moins deux jours à l’avance.

Absence imprévisible : la famille avertira par téléphone la vie scolaire dès le début de la première demi-journée d’absence.

  • Retour au lycée : l’élève se présentera à la vie scolaire muni d’une lettre exposant le motif de l’absence, signée par les responsables légaux. Les assistants d’éducation lui remettront une autorisation d’entrer en classe.
  • Les rendez-vous médicaux pris sur les horaires de cours doivent rester exceptionnels et seront attestés par le praticien.
  • Le CPE juge de la validité des motifs allégués par les élèves. Il est l’interlocuteur privilégié des familles, des professeurs et des élèves.
  • L’élève majeur justifie par ses propres soins ses absences et ses retards. Toutefois, les parents seront tenus informés de sa situation en termes d’assiduité ; toute perturbation dans la scolarité (absences répétées, abandon d’études…) sera signalée aux parents si l’élève majeur est à leur charge.

Les absences sont consultables sur l’Espace Numérique de Travail (ENT). Les parents sont invités à s’y connecter régulièrement.

L’absentéisme volontaire peut faire l’objet d’une sanction disciplinaire. Le chef d’établissement signale les absences à la Direction des services départementaux de l’éducation nationale (DSDEN), ainsi qu’au procureur de la République qui peut engager des poursuites pénales.

D.)    EVALUATION DES ELEVES

Tout élève a obligation d’accomplir les travaux demandés par les professeurs et de se soumettre aux modalités de contrôle des connaissances qui lui sont imposées. En cas d’absence et selon son motif, le lycée pourra organiser un rattrapage de devoir.
Un devoir non remis sans excuse valable, une copie blanche rendue le jour du contrôle, une copie manifestement entachée de tricherie ou encore un travail dont les résultats sont objectivement nuls, peuvent justifier qu’on ait recours à la note « zéro ». Toutefois, un comportement en classe, inadapté ou perturbateur, ne peut être sanctionné par une baisse de note ou par un zéro entrant dans la moyenne de l’élève.

Tout élève surpris en train de consulter son téléphone portable sera considéré comme fraudeur et sanctionné en tant que tel.

L’évaluation du travail scolaire, domaine qui relève de la responsabilité pédagogique propre des enseignants, ne peut être contestée, car elle est fondée sur leur compétence dans la matière enseignée.

E.)    RETARDS

La ponctualité est une manifestation de correction à l’égard du professeur et des autres élèves de la classe. Elle constitue également une prise en charge personnelle dans l’apprentissage de la vie sociale et professionnelle.

Les retards nuisent à la scolarité de l’élève et perturbent les cours. Ils doivent donc rester exceptionnels.
L’élève en retard se rendra obligatoirement à la Vie Scolaire :

  • pour un retard de courte durée, il lui sera remis un billet d’entrée en classe et le retard sera comptabilisé ;
  • pour un retard important (plus de 15 minutes) l’élève n’est plus autorisé à rejoindre son cours ; il restera en salle de permanence et devra fournir un justificatif écrit de son responsable légal pour l’heure manquée.

Entre deux heures de cours ou après un interclasse, les retards ne sont pas tolérés. 
Tous les retards sont comptabilisés et leur répétition sera sanctionnée.

F.)    CAS PARTICULIER DE L’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE

  1. La fréquentation du cours d’EPS est obligatoire, au même titre que la fréquentation de tous les autres cours. Les excuses concernant les absences en EPS doivent être remises aux CPE.
  2.  En cas d’inaptitude ponctuelle, les parents rédigeront un mot d’excuse. L’élève présentera ce mot d’excuse à l’enseignant au début du cours et participera à ce dernier dans la mesure du possible. Aucune excuse ne peut avoir un caractère rétroactif.
  3.  En cas d’inaptitude prolongée, l’élève doit fournir un certificat médical indiquant obligatoirement les éléments suivants : le caractère partiel ou total de l’inaptitude, la durée de l’inaptitude et les précisions utiles pour adapter la pratique de l’EPS aux possibilités individuelles de l’élève. (un certificat médical “type” est mis à disposition des élèves et des familles dans l’Espace Numérique de Travail).
  4.  L’élève majeur justifie par ses propres soins ses absences et ses retards. Toutefois, les parents seront tenus informés de sa situation en termes d’assiduité.
  5.  Ce certificat médical est à présenter en début d’inaptitude au professeur d’EPS qui le visera. Puis l’élève devra apporter ce certificat au secrétariat du second cycle au bâtiment A.
  6.  Aucun certificat médical ne peut avoir d’effet rétroactif. Il convient donc de le présenter dès le début de l’inaptitude.

    L’élève inapte à la pratique de l’EPS est tenu d’assister au cours auquel il sera associé pour des tâches autres que l’activité physique : arbitrage, évaluation, observation, … (arrêté ministériel du 13 septembre 1989).

  1.  Le manque d’assiduité, sans justificatif médical, peut être sanctionné.
  2.  Une tenue de sport appropriée est exigée :

 – une paire de chaussures de sport, réservée à l’usage en salle,
 – un short de type sportif ou un survêtement,
 – un tee-shirt,
 – un maillot de bain de type sportif (bermuda interdit dans toutes les piscines de l’Eurométropole).

  1.  Il est recommandé aux élèves de prévoir des cadenas afin d’utiliser les casiers pour y déposer leurs effets personnels. Les casiers pourront être ouverts par le chef d’établissement ou son représentant en cas de nécessité liée à l’hygiène et à la sécurité. Une information préalable sera faite à l’élève.
  2.   L’E.P.S. au Baccalauréat

 – L’E.P.S. est obligatoire pour le baccalauréat L’évaluation se fait sous forme d’un contrôle en cours de formation pendant l’année de terminale.

 – En début d’année, plusieurs “menus” de 3 APSA (Activités Physique Sportive et Artistique) sont proposés aux vœux des élèves en fonction des possibilités d’organisation.

 – La note d’EPS au baccalauréat est la moyenne des trois notes obtenues dans chacune des APSA.

 – ATTENTION : l’option EPS facultative complémentaire, ne peut se faire dans une APSA appartenant au “menu” choisi par l’élève pour l’épreuve obligatoire en EPS.

 – Cas d’inaptitude :

 – inaptitude totale à l’année : l’élève n’assiste pas au cours d’EPS et ne sera pas noté au baccalauréat.
 – inaptitude totale pour 2 APS : idem cas précédent.
 – inaptitude temporaire, totale ou partielle : le professeur apprécie s’il est en mesure de pouvoir noter l’élève. S’il ne le peut pas, il proposera, en fin d’année scolaire, une épreuve de rattrapage portant sur la même APSA que celle où l’élève n’avait pu être noté.

G.)    ORGANISATION DE LA VIE SCOLAIRE

Les membres de la communauté scolaire se doivent de témoigner d’une attitude tolérante et respectueuse de la personnalité d’autrui, de ses convictions et de veiller au respect du cadre et du matériel mis à leur disposition. Tout propos ou comportement à caractère raciste, antisémite, xénophobe, sexiste et homophobe ou réduisant l’autre à une apparence physique ou à un handicap est proscrit.

Il est attendu de chacun le respect d’autrui dans sa personne et ses convictions ainsi que le respect de l’égalité des chances et de traitement entre filles et garçons.

CONCERNANT PLUS PARTICULIERMENT LES ELEVES

1 – Baladeurs et téléphones mobiles :

  •  Les baladeurs et téléphones mobiles doivent être éteints et rangés dans les sacs ainsi que les casques et écouteurs tant que les élèves se trouvent à l’intérieur des bâtiments scolaires sauf au CDI (cf. règlement intérieur du CDI), à la cafétéria et en salle de permanence.
  •  La prise de vue (à l’aide d’appareils numériques est interdite dans l’enceinte de l’établissement (respect du droit à l’image). La mise en ligne d’images, de photos d’élèves, de professeurs ou de personnels non enseignants de l’établissement sur l’internet sans l’autorisation de la personne est strictement interdite. Les contrevenants s’exposent à des poursuites disciplinaires et pénales.

2 – Tenue, comportement et langage :

  •  Tous les élèves se doivent d’adopter une tenue, un comportement et un langage corrects et décents. Tout comportement provocant ou perturbateur dans l’enceinte du lycée sera sanctionné. Les élèves se présentent au lycée dans une tenue adaptée aux activités scolaires, correcte, décente et ne véhiculant aucun message politique, religieux ou obscène. Le port d’un couvre-chef est interdit dans tous les bâtiments.
  •  Aucun élève ne doit subir des faits de harcèlement, y compris celui fait par le biais d’internet, ayant pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions d’apprentissage susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité ou d’altérer sa santé physique ou mentale.
  •  Tout acte de vandalisme ou de dégradation volontaire sera passible d’une sanction très sévère pouvant aller jusqu’à l’exclusion. Les familles se verront facturer le montant des dégradations, l’élève pourra également être amené à réparer les dégâts.
  •  Toute introduction, tout port d’armes ou d’objets dangereux, quelle qu’en soit la nature sont strictement prohibés et feront l’objet de sanctions. Il en va de même de l’alcool et des produits stupéfiants.
  •  Les élèves ne doivent pas stationner dans les couloirs pendant les heures de cours. Ils circuleront dans le calme et éviteront également de s’asseoir ou de se coucher dans les couloirs et les zones de circulation.
  •  Il est formellement déconseillé aux élèves de venir au lycée avec des objets de valeur. La responsabilité de l’établissement ne peut être engagée du seul fait de la perte ou du vol de l’objet. L’élève reste responsable de ses objets personnels en cas de vol ou de dégradation.
  •  Le respect d’autrui et la politesse sont essentiels dans une vie collective. Aucune brimade ne sera tolérée, les bizutages sont également interdits.
  •  Les élèves doivent également contribuer à la propreté des lieux. Ils utiliseront les poubelles mises à leur disposition dans les salles de classe et les cours de récréation, dans le respect du personnel d’entretien et également du cadre du lycée.
  •  L’usage des instruments de musique est interdit dans l’enceinte du lycée ainsi que les lecteurs de musique en mode haut-parleur.
  •  L’accès aux installations sportives est réservé en priorité aux cours d’éducation physique. Le plateau sportif et les gymnases sont régis par un règlement particulier, affiché dans tous les gymnases.
  •  Tous les élèves, externes, demi-pensionnaires et internes ont la possibilité de sortir librement, sous leur responsabilité ou celle de leur famille en dehors des heures de cours. Les élèves mineurs doivent avoir l’autorisation préalable de leurs représentants légaux.
    Les déplacements de courte distance entre l’établissement et le lieu d’une activité sera effectué selon le mode habituel de transport de l’élève. L’élève se rendra directement à destination. L’élève est responsable de son propre comportement. Ces déplacements ne sont pas soumis à la surveillance de l’établissement.
     Ils peuvent également se rendre dans les salles disponibles ou au CDI.
        A ce propos, il est rappelé qu’il est formellement interdit :
    –    d’emporter dans les salles de classe et dans les couloirs des gobelets, boîtes et bouteilles de boissons ;
    –    de manger dans les salles de classe, dans les couloirs, au CDI et dans les halls même entre 12 heures et 14 heures.
  •  Les établissements scolaires sont affectés à un service public, mais n’ont pas le caractère de lieux ouverts à la circulation du public :
    –    l’accès de l’enceinte du lycée est interdit à toute personne étrangère à l’établissement sauf autorisation préalable.
  •  Tout élève doit être porteur d’une carte de lycéen délivrée par les C.P.E.

3 – Mouvements – horaires de cours :

 

Matin   8 h 05Première sonnerie
 M1 :   8 h 10 –   9 h 05Première heure de cours
 M2 :  9 h 10 – 10 h 05Deuxième heure de cours
  10 h 05 – 10 h 15Récréation
 M3 :10 h 15 – 11 h 10Troisième heure de cours
 M4 :11 h 15 – 12 h 10Quatrième heure de cours
    
 M5 :12 h 15 – 13 h 05Heure de cours
 S0 :13 h 10 – 14 h 05Heure de cours
    
Après-midi 14 h 05Première sonnerie
 S1 :14 h 10 – 15 h 05 Première heure de cours
 S2 :15 h 10 – 16 h 05 Deuxième heure de cours
  16 h 05 – 16 h 15Récréation
 S3 :16 h 15 – 17 h 05 Troisième heure de cours
 S4 :17 h 10 – 18 h 00 Quatrième heure de cours

 

4 – Sécurité

  • La circulation des deux roues est formellement interdite dans l’enceinte du lycée pour des raisons évidentes de sécurité.
    •    Leur stationnement dans les emplacements prévus à cet effet est toléré à condition de pousser bicyclette et motocyclette, moteur arrêté, de la grille d’entrée au parking.
    •    L’utilisation de planches, de patins à roulettes et de patinettes est interdite dans l’enceinte du Lycée.
    •    Il est strictement interdit :
    –    d’introduire dans le lycée toute arme, tout objet ou produit  dangereux ;
    –    d’introduire et de consommer des boissons alcoolisées.
    •    Toute diffusion, manipulation, ou absorption de substances toxiques est proscrite par la loi et sévèrement sanctionnée.
    •    Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte du lycée et d’y faire usage de la cigarette électronique. (Loi du 29 mai 1992 ->art L3511-7 (fumer) et L3511-7-1 (vapotage) (code de la santé publique)
    •    Un comportement responsable est attendu de la part des élèves en particulier pour le matériel lié à la sécurité. Tout usage abusif d’un dispositif d’alarme ou de matériel de lutte d’incendie constitue une faute grave. Les sanctions seront particulièrement rigoureuses.
    •    Toute dégradation volontaire sera facturée à la famille indépendamment des sanctions disciplinaires.
    •    Toute personne dans l’enceinte de l’établissement doit être identifiable : il est interdit de porter une tenue destinée à dissimuler son visage dans l’enceinte de l’établissement scolaire.

LA DISCIPLINE : PUNITIONS ET SANCTIONS

La sanction, progressive, a pour finalité de promouvoir une attitude responsable de l’élève et de le mettre en situation de s’interroger sur sa conduite en prenant conscience des conséquences de ses actes. Elle rappelle à l’élève son appartenance à une communauté scolaire.

A – Les punitions scolaires

 Elles s’appliquent aux manquements mineurs aux obligations des élèves et aux perturbations dans la vie de la classe ou de l’établissement.

Elles sont prononcées par les professeurs, les personnels de direction, d’éducation et de surveillance.

Elles sont les suivantes :

          admonestation verbale : rappel du règlement et des obligations des élèves,

  • excuse écrite ou orale de l’élève,
  • devoir supplémentaire à la maison ou surveillé dans l’établissement (retenue),
  •           retenue pour faire un devoir ou un exercice non fait
  •        exclusion ponctuelle d’un cours : c’est une mesure qui doit rester exceptionnelle et qui sera obligatoirement accompagnée d’un rapport écrit au CPE qui en informe la famille, le Professeur Principal.
  • la confiscation. L’élève devra alors venir accompagné d’un responsable légal afin de récupérer l’objet confisqué. Les élèves majeurs se verront remettre l’objet confisqué après un échange avec le CPE et toute personne utile au traitement de la situation.

     

B – Les sanctions disciplinaires et mesures alternatives

 Elles sont prononcées par le chef d’établissement ou le conseil de discipline. Elles sont les suivantes :

  • Avertissement
  • Blâme : rappel à l’ordre écrit et solennel
  • Mesure de responsabilisation : participation, en dehors des heures d’enseignement (au sein de l’établissement ou à l’extérieur) à des activités de solidarité, culturelles ou de formation ou à l’exécution d’une tâche à des fins éducatives pendant une durée maximale de 20 heures. Ces mesures alternatives doivent d’abord recueillir l’accord de l’élève et de son représentant légal. Dans le cadre de l’exécution d’une activité à l’extérieur de l’établissement, une convention de partenariat sera préalablement signée.
  • Exclusion temporaire de la classe (de l’ensemble des cours de la classe) d’une durée maximale de huit jours : l’élève est accueilli dans l’établissement.
  • Exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un de ses services annexes d’une durée maximale de huit jours.
    Ces sanctions sont prononcées par le chef d’établissement ou par le conseil de discipline
  • L’exclusion définitive de l’établissement ou de l’un de ses services annexes est prononcée uniquement par le conseil de discipline.

 Mesure conservatoire : en cas de nécessité, le chef d’établissement peut interdire l’accès de l’établissement à l’élève, à titre conservatoire pendant une durée de 2 jours minimum ouvrables, lorsque la sanction est prononcée par le chef d’établissement ou jusqu’à la réunion du conseil de discipline si ce dernier est saisi.
Les sanctions autres que l’avertissement ou le blâme peuvent être assorties d’un sursis.

Lorsque le chef d’établissement prononce une sanction, l’élève et la famille sont informés sans délai. Ils disposent de deux jours ouvrables pour présenter leur défense oralement ou par écrit et peuvent se faire assister par une personne de leur choix.
Des mesures d’accompagnement spécifiques seront mises en place pour les élèves ayant fait l’objet d’une exclusion temporaire de l’établissement pour des faits de violence au cours de la période suivant leur réintégration.

Des mesures alternatives aux sanctions d’exclusions temporaires de la classe ou de l’établissement peuvent être proposées à l’élève et à ses parents (s’il est mineur). Elles se présentent sous la forme de mesures de responsabilisation, mais ne seront pas dans ce cas des sanctions) ; Il s’agit de la participation, en dehors des heures d’enseignement, (au sein de l’établissement ou à l’extérieur) à des activités de solidarité, culturelles ou de formation ou à l’exécution d’une tâche à des fins éducatives pendant une durée qui ne peut excéder 20 heures. Ces mesures alternatives doivent recueillir l’accord de l’élève et de son représentant légal. Dans le cadre de l’exécution d’une activité à l’extérieur de l’établissement, une convention de partenariat sera préalablement signée.

Inscription au dossier administratif :
L’avertissement est effacé du dossier administratif de l’élève à l’issue de l’année scolaire.
Le blâme et la mesure de responsabilisation sont effacés du dossier administratif de l’élève à l’issue de l’année scolaire suivant celle du prononcé de la sanction.
Les autres sanctions, hormis l’exclusion définitive, sont effacées du dossier administratif de l’élève à l’issue de la deuxième année scolaire suivant celle du prononcé de la sanction.
Toutefois, un élève peut demander l’effacement des sanctions inscrites dans son dossier administratif lorsqu’il change d’établissement. Les sanctions sont effacées du dossier administratif de l’élève au terme de sa scolarité dans le second degré.

 

C- Conseil de discipline

Le conseil de discipline est compétent pour prononcer à l’encontre des élèves l’ensemble des sanctions prévues par la réglementation en vigueur et inscrites dans le règlement intérieur de l’établissement public local d’enseignement (EPLE). Il est composé de :
 – 9 membres de l’établissement : le chef d’établissement, le chef d’établissement adjoint, 1 conseiller principal d’éducation (CPE), le gestionnaire de l’établissement et 5 représentants élus des personnels ;
 – 2 représentants élus des parents d’élèves ;
 – 3 représentants élus des élèves.

 

D – Commission éducative

Une commission éducative est créée, présidée par le chef d’établissement ou son représentant et composée de :

 – l’intendant ou son représentant,
 – un conseiller principal d’éducation,
 – un professeur,
 – un parent d’élève.

Convoquée par le chef d’établissement, elle examine la situation de l’élève, élabore des réponses éducatives et peut préconiser des mesures d’accompagnement et de responsabilisation afin d’éviter une rupture des apprentissages lors du prononcé d’une sanction d’exclusion. Le représentant légal doit en être informé et pouvoir rencontrer un responsable de l’établissement.
La commission assurera le suivi des mesures prises. Elle est consultée lors des incidents graves et récurrents.
Ces mesures d’accompagnement et de responsabilisation s’appliquent pour toute période d’exclusion, temporaire de la classe ou de l’établissement, y compris dans tous les cas d’interdiction d’accès à l’établissement prononcées à titre conservatoire.

 

E – Contexte particulier lié à la crise sanitaire du COVID19


Le ministère en charge de l’Education nationale, en lien avec les autorités sanitaires, a établi un protocole sanitaire précisant les modalités pratiques de fonctionnement des écoles et établissements scolaires qui permettent d’appliquer les prescriptions émises par les autorités sanitaires. Le préfet de département et les autorités sanitaires peuvent toutefois renforcer les mesures au regard des particularités locales après avis de l’autorité académique. Son adaptation au sein de l’établissement a fait l’objet d’un vote au CA le 8 juin 2020. Les mesures prescrites dans ce cadre s’imposent à tous les membres de la communauté scolaire. Le chef d’établissement prendra les mesures qu’il estime nécessaires dans le cas de non-respect des prescriptions émises par les autorités sanitaires.
Ainsi, des punitions ou des sanctions pourront être prises par le chef d’établissement en cas de manquement aux prescriptions du protocole sanitaire , (non respect des gestes barrières, refus de porter le masque …..). Pour rappel, le masque a été rendu obligatoire pour les élèves par le décret 2020-860 du 10 juillet 2020 modifié (art 36).

SERVICES

A.) CHARTE D’UTILISATION DU CENTRE DE DOCUMENTATION ET D’INFORMATION ET DE L’INFORMATIQUE

Le CDI est un lieu de travail destiné à la recherche documentaire, à la lecture et à la consultation de documents sur différents supports : papier, cédéroms, internet, …

Il fonctionne selon des règles spécifiques (cf. règlement intérieur du CDI en annexe) : il convient d’y respecter, dans le calme, les personnes, le matériel, les documents. Tout manquement à ces règles sera sanctionné.

L’arrivée d’internet au lycée et la généralisation du multimédia ouvrent de nouvelles perspectives de recherche. L’usage du réseau informatique du lycée et l’accès à une multitude de données numériques via Internet est soumis à certaines conditions définies par la charte suivante :

  • Accès
    Le droit d’accès au système informatique est soumis à autorisation. Il est limité à des activités conformes aux missions d’un établissement d’enseignement.
    L’usage des sites Internet doit être respectueux des valeurs de citoyenneté et d’éthique essentielles dans un lieu public d’éducation.
  • Filtrage des accès
    Afin de respecter la loi, un système de filtrage des adresses Internet est mis en place. Tout utilisateur s’engage à ne pas chercher à contourner ce filtrage, notamment par l’usage de serveurs proxy.
  • Courrier électronique, sites et supports
    L’usage du courrier électronique et l’utilisation de supports d’enregistrement (clés USB, disques durs externes, cartes mémoires de toute sorte,…) ne sont autorisés qu’à des fins pédagogiques. Les sites à caractère raciste, pornographique, sectaire sont interdits, ainsi que les jeux, les messageries instantanées, les réseaux sociaux.
  • Copies
    La législation impose à tout utilisateur de respecter le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il est donc interdit de faire des copies de logiciels commerciaux, de documents sans l’accord de ses auteurs pour quelque usage que ce soit. Le téléchargement de films, de vidéos ou de musique est interdit.
  • Principes de base
    Tout utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait des ressources informatiques ; il s’engage à ne pas effectuer des opérations pouvant nuire au bon fonctionnement du réseau et à l’intégrité de l’outil informatique.
    L’accès au réseau informatique du lycée Kléber se fait à l’aide d’un identifiant et d’un mot de passe strictement personnels et incessibles. L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser un identifiant qui ne soit pas le sien, et à ne pas donner son identifiant et son mot de passe à une autre personne. Il s’engage également à signaler au Service Informatique du lycée toute intrusion dans son espace personnel et plus généralement tout incident mettant en cause la sécurité de cet espace personnel.
  • Sanctions
    Afin de respecter la loi sur la sécurité intérieure, l’historique des sites visités par chaque utilisateur du réseau informatique est conservé pendant un an.
    Une utilisation illégale ou ne respectant pas les principes définis par le règlement intérieur du lycée peut donc être contrôlées immédiatement, ou même après un délai important, et sera passible de sanctions.

L’élève et ses parents déclarent avoir pris connaissance de cette charte et s’engagent à la respecter et à la faire respecter.


B.) INFIRMERIE – SERVICE MEDICO-SOCIAL

Infirmerie – soins
C’est un lieu de soins et d’accueil. Il est vivement conseillé aux familles de signaler à l’infirmière tout problème grave de santé. Dans les cas graves, le médecin attaché au Lycée se déplace : si nécessaire, l’élève est évacué par le SAMU vers le centre hospitalier compétent le plus proche. L’infirmière prévient la famille.
Si pendant un cours, un élève demande à se rendre à l’infirmerie, il doit préalablement se présenter à la vie scolaire, accompagné d’un camarade.
Un suivi médical spécifique est assuré dans différents cas par le médecin scolaire en liaison avec les infirmières.

Aide aux élèves
Un fonds social lycéen et un fonds d’aide à la restauration permettent d’aider les élèves connaissant des difficultés financières : ils s’adresseront aux CPE.

Le Plan d’Accompagnement Personnalisé (PAP)

Le Plan d’Accompagnement Personnalisé (PAP) permet à tout élève présentant des difficultés scolaires durables en raison d’un trouble des apprentissages de bénéficier d’aménagements et d’adaptations de nature pédagogique. Le plan d’accompagnement personnalisé est un document normalisé qui définit les aménagements et adaptations pédagogiques dont bénéficie l’élève. Il est rédigé sur la base d’un modèle national. Il est révisé tous les ans afin de faire le bilan des aménagements déjà mis en place et de les faire évoluer en même temps que la scolarité de l’élève et les enseignements suivis.

Les troubles des apprentissages ont le plus souvent été constatés au plus tard au collège. Les élèves et leurs parents informent le lycée au moment de l’inscription. Le PAP est communiqué à l’équipe enseignante qui, par l’intermédiaire du professeur principal, ré-évalue les besoins de l’élève à son entrée au lycée. Le PAP est ensuite signé par la famille, l’élève et le chef d’établissement. Il sera réexaminé à chaque début d’année scolaire jusqu’à la terminale.
Il arrive que le diagnostic d’un trouble d’apprentissage ne soit posé qu’au lycée. Le médecin scolaire, au vu de l’examen qu’il réalise et des bilans psychologiques et paramédicaux rend alors un avis sur la pertinence de la mise en place d’un plan d’accompagnement personnalisé.
Le plan d’accompagnement personnalisé est ensuite élaboré par l’équipe pédagogique, qui associe les parents, l’élève et les professionnels concernés. Le plan d’accompagnement personnalisé permet de bénéficier d’aménagements et d’adaptations de nature exclusivement pédagogique. Il permet également à l’élève d’utiliser son propre matériel informatique.

En cas de demande d’aménagements pour les examens, ce document fait partie des données nécessaires pour l’instruction du dossier.
Au lycée, les élèves deviennent de plus en plus autonomes. Ils doivent donc être acteurs dans la formulation de leurs besoins et veiller, matière par matière, à l’application du PAP (la mise en œuvre de nouvelles activités au fil des trimestres peut en effet questionner la manière dont est appliqué le PAP). Une communication régulière avec leurs professeurs est nécessaire.

Le Plan d’Accompagnement Individualisé (PAI)

Le Plan d’Accompagnement Individualisé (PAI) est un document écrit qui précise pour les élèves, durant les temps scolaires et périscolaires, les traitements médicaux et/ou les régimes spécifiques liés aux intolérances alimentaires. Il comporte, le cas échéant, les aménagements de la scolarité en lien avec l’état de santé, par exemple pour un contrôle régulier de la glycémie. Ce document précise également comment, en cas de période d’hospitalisation ou de maintien à domicile, les enseignants peuvent assurer temporairement le suivi de la scolarité. Il peut comporter un protocole d’urgence qui est joint dans son intégralité au PAI.

Les élèves et leur famille prennent rendez-vous auprès des infirmières du lycée pour informer de l’existence du PAI au moment de l’inscription. Si le besoin survient pendant la scolarité au lycée, en concertation étroite avec le médecin scolaire, les infirmières du lycée, le PAI est rédigé par le médecin scolaire et signé par le chef d’établissement et communiqué à l’ensemble de l’équipe pédagogique et éducative. Cette information est renouvelée à chaque début d’année scolaire par les infirmières.
Le PAI facilite l’accueil de l’adolescent malade à l’école. Il précise le rôle de chacun dans le cadre de ses compétences. Au lycée l’élève est de plus en plus responsabilisé sur la gestion de son protocole de soin afin de le préparer à l’autonomie qui lui sera nécessaire pour le post-bac.


C.) ACCIDENTS-ASSURANCES

Tout accident, survenu dans l’enceinte du Lycée ou durant une activité organisée par le Lycée à l’extérieur doit être signalé immédiatement à un responsable (professeur, CPE, surveillant) qui prendra les mesures qui s’imposent. De plus, tout accident doit être signalé au secrétariat le jour même. Un certificat médical sera fourni très rapidement.

Pendant les séances de travaux pratiques de Sciences Physiques et de Sciences de la Vie et de la Terre, le port d’une blouse en coton est obligatoire, ainsi que celui de lunettes de protection le cas échéant. Les consignes de sécurité données par le professeur doivent être impérativement respectées.

• Assurances
Il est très vivement recommandé aux familles de souscrire une assurance contre les accidents dans le cadre scolaire, lors des sorties libres entre deux cours, lors des activités organisées en dehors des cours prévus à l’emploi du temps, lors des activités scolaires et péri-scolaires : seuls les élèves assurés peuvent y participer. Concernant plus particulièrement les activités péri-scolaires, une assurance en garantie individuelle accident sera exigée (circ 2011- 112 du 1er août 2011 et circ 2011-117 du 3 août 2011 concernant les modalités sur les voyages)


D.) ORIENTATION

Au CDI, (bâtiment R), une salle d’auto documentation est à la disposition des élèves du secondaire et des classes préparatoires. Ils peuvent y trouver des renseignements précis sur les écoles auxquelles ils se destinent.

Deux conseillers d’orientation assurent une permanence dans l’établissement. Les rendez-vous sont à prendre auprès des C.P.E.

 

INFORMATIONS GENERALES ET ADMINISTRATIVES

A) RELATIONS ENTRE LE LYCEE ET LES FAMILLES

1 – Réception des parents et des élèves

En dehors des rencontres parents-professeurs qui peuvent être organisées par le Lycée, des entretiens particuliers sont possibles avec les professeurs. Le professeur principal qui coordonne la liaison avec les familles demeure l’interlocuteur privilégié des parents.

Les parents peuvent également rencontrer le Proviseur, le Proviseur-Adjoint, l’Intendant sur rendez-vous, les Conseillers Principaux d’Education, les Infirmières conformément au tableau des heures de réception.

Les entretiens particuliers avec les professeurs et les CPE sont possibles sur rendez-vous.

Le secrétariat est ouvert de 8 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures, le mercredi et le samedi de 8 heures à 12 heures.

2 – Courrier

A l’occasion de toute correspondance il est nécessaire d’indiquer clairement le nom, prénom, classe de l’élève et de préciser le service destinataire.

Pour la transmission des documents des élèves mineurs aux parents séparés, notamment des bulletins scolaires, les formulaires que les enfants ou les parents renseignent en début d’année scolaire permettent d’indiquer l’adresse de chacun des parents. Ainsi les parents auront tous deux communication, entre autres, des résultats de leur enfant.

En application de l’article 414 du code civil, les élèves majeurs ont l’entière capacité juridique pour accomplir tous les actes de la vie civile. Ils ont droit à une information directe et n’ont pas à faire une demande préalable de communication de documents les concernant.

B) RELATIONS ENTRE LE LYCEE ET L’ENVIRONNEMENT.

Un Comité d’ Education à la Santé et à la Citoyenneté (C.E.S.C.) est mis en place au lycée, sous la responsabilité du Proviseur.

Il est destiné à faciliter les relations entre :

la communauté éducative :

  • enseignants,
  • élèves,
  • personnels de direction, d’éducation, de surveillance, d’administration, sanitaires et sociaux, ouvriers de service, parents délégués,

et les partenaires extérieurs :

  • services de l’Etat : jeunesse et sports, police, justice,
  • collectivités territoriales et locales,
  • associations, monde économique et commercial, professions libérales.

A partir de l’analyse de l’environnement, et de la définition d’objectifs précis, le C.E.S.C. engage des actions opportunes, réalistes et concrètes en faveur des jeunes.

C) REGIMES SCOLAIRES – PERCEPTION DES FRAIS

Demi-pension

L’accès au restaurant scolaire se fait au moyen d’une carte magnétique délivrée par les services de l’intendance.

Elle est personnelle et absolument obligatoire et valable durant toute la scolarité de l’élève dans l’établissement.

En cas d’oubli de la carte, l’élève se présentera au contrôle en fin de service uniquement, muni d’une pièce d’identité.

En cas de perte de la carte, l’élève devra le signaler immédiatement à l’intendance.

Le remplacement de la carte est payant et s’élève à 2,50 €.

Pour prendre exceptionnellement un repas au restaurant, il faut acheter à l’Intendance ou au distributeur automatique placé à cet effet, un badge jetable.

Plus aucun paiement en espèces n’est accepté au restaurant au moment du service.

RAPPEL DES HORAIRES

Déjeuner ( du lundi au vendredi)           11 h 30 – 13 h 30

Tout manquement de l’élève aux règles de fonctionnement du service de restauration pourra être faire l’objet d’une procédure disciplinaire pouvant aller jusqu’à l’exclusion de l’élève de la demi-pension.

Ce règlement intérieur comprend en annexe une feuille qui doit être signée par les parents et par les élèves.

Le CDI et les élèves Règlement intérieur

Le CDI met à disposition un fonds riche et diversifié dans un cadre spacieux et lumineux.

C’est un espace de lecture, de recherche et de travail

Il est  strictement interdit de boire, de manger et de téléphoner. Les nuisances sonores doivent être évitées. Les casques ou oreillettes sont tolérés à la condition impérative de ne pas déranger l’entourage. Le déplacement des chaises doit rester l’exception. Leur remise en place est impérative.

Les usagers sont tenus de respecter le tri sélectif des déchets dans les corbeilles jaunes et noires.

La vie collective ne peut se passer de l’application de ces règles de fonctionnement minimales. Leur non-respect peut entraîner une exclusion temporaire ou définitive du CDI.

Emprunts : vous pouvez  emprunter 3 documents. La durée du prêt est de 3 semaines pour les livres et 1 semaine pour les périodiques (exception faite du dernier numéro paru). La prolongation et la réservation sont possibles.

Tout dépassement de la date indiquée peut entraîner des sanctions sous forme de travaux d’intérêt général  ou de retenues. En cas de perte, la responsabilité financière de l’emprunteur est engagée. 

Consultation sur place : Les manuels scolaires utilisés au lycée, les dictionnaires et  le dernier numéro paru des périodiques sont exclusivement  à consulter sur place.

Suggestions : N’hésitez pas à  faire part de vos suggestions d’achat ou d’abonnement soit dans le cahier réservé à cet effet soit en envoyant un message sur MonBureauNumerique (s.kleberium@monbureaunumerique.fr)

Impression : Imprimer doit rester exceptionnel  et nécessite l’accord préalable des documentalistes

Photocopie : Photocopier est possible à la vie scolaire (10 cts la copie).

Travail individuel en autonomie : Vous disposez de 125 places dans la grande salle et dans les box.

Travail en petit groupe en autonomie : Salles 1 et 2 pour 9 élèves maximum (accès libre) et salle 6 à la demande.

Salles de travail réservée aux étudiants des classes préparatoires : salle 8 ; salle 4 et salle de « la table ronde » (sur demande)

Salles avec ordinateurs : box 1, 2, 3, 4, salle 3 et salle 6.

Espace Orientation : salle de documentation (documents ONISEP, documents sur les métiers et les formations et  sur les Grandes Écoles) et bureau des conseillers d’orientation- psychologues.

Lien vers le Règlement intérieur au format pdf contenant en plus un accusé de réception